Marc Breyton


De: Marc Breyton
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="2007-03-06"
a_sa_demande
cour_comptes
depart_retraite
admission
05 Janvier 200705/01/2007
De: Marc Breyton
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller maître (1er tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
27 Août 200527/08/2005
De: Marc Breyton
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, en détachement auprès du ministère des affaires étrangères
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
président de la commission de vérification des comptes et de contrôle des entreprises publiques de la République du Sénégal et de conseiller du président de la Cour des comptes au Sénégal
Groupe:
date_debut="2002-09-16"
cour_comptes
réintégration
17 Septembre 200217/09/2002
De: Breyton (Marc)
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
auprès du ministère de la coopération et de la francophonie
président de la commission de vérification des comptes et de contrôle des entreprises publiques de la République du Sénégal
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
duree="deux ans"
cour_comptes
détachement
10 Septembre 199810/09/1998
De: Breyton (Marc, Aimé, Marcel)
conseiller référendaire à la Cour des comptes ; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
nomination
12 Avril 199812/04/1998
De: Breyton (Marc)
Objet:
membres de la commission de la sécurité des consommateurs
au titre
De la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
nomination
08 Novembre 199608/11/1996
De: Marc Breyton
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe (5e tour)
Groupe:
cour_comptes
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Breyton (Marc)
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
membre de la commission de la sécurité des consommateurs
pour la durée du mandat restant à courir
au titre de la Cour des comptes
Remplace:Mme Vedrine (Michèle)
Groupe:
cour_comptes
nomination
23 Décembre 199423/12/1994
De: Breyton (Marc)
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
auditeurs de la 46e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1993-1994)
Groupe:
admission
07 Juillet 199407/07/1994
De: Breyton (Marc)
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
à suivre la 46e Session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1993-1994)
Groupe:
admission
30 Juin 199330/06/1993
De: Marc Breyton
administrateur civil
Objet:
conseiller référendaire de 2e classe (4e tour)
Groupe:
cour_comptes
nomination
24 Janvier 199124/01/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.